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Mairie de Bègles Affaire courante

  • Avis 20170214
    Mairie de Bègles
    Copie de documents relatifs à la déclaration préalable DP n° 0330391620189 concernant la...
    23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20154782
    Mairie de Bègles
    Communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin...
    05/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Conseil 20175911
    Mairie de Bègles
    - caractère communicable, d'un acte de « notoriété caveau » établi par un ayant droit à une...
    08/03/2018 Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale Ayant droit
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 05/11/2015 1 23/02/2017 1 08/03/2018

Mots-clés

1 Ayant droit 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué
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