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Mairie d'Yvias

Avis 20142884
Mairie d'Yvias

Copie, de préférence sur CD-Rom, des documents suivants, à la suite des précisions du maire...

04/09/2014 Irrecevable/Révision d'avis Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140755
Mairie d'Yvias

Copie de documents relatifs à la construction d'un centre équestre : 1) le permis de construire...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141290
Mairie d'Yvias

Copie des documents suivants : 1) la carte communale comportant : a) le rapport de...

29/04/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143217
Mairie d'Yvias

Copie de la demande d'autorisation établie avec le formulaire cerfa n° 13632-05 auprès de la...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel