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Mairie d'Outarville

  • Avis 20165792
    Mairie d'Outarville
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des recettes et des frais de...
    09/02/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20155723
    Mairie d'Outarville
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
    07/01/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20191488
    Mairie d'Outarville
    1) consultation de l'ensemble des contrats de bail concernant les biens des communes associées...
    17/10/2019 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/01/2016 1 09/02/2017 1 17/10/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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