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Mairie d'Ornex

  • Avis 20130440
    Mairie d'Ornex
    Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.
    21/02/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20195654
    Mairie d'Ornex
    Consultation des procès‐verbaux relatifs au PLUiH de Gex Agglo tels qu'ils ont été rédigés par...
    30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 30/09/2020

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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