CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Houdain

  • Avis 20203609
    Mairie d'Houdain
    Communication des documents suivants : 1) le document intitulé « accident de service » du 25...
    19/11/2020 Favorable/Sauf inexistant Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Droit Du Travail Territoriale Accident du travail maladie professionnelle Conditions de travail
  • Avis 20204126
    Mairie d'Houdain
    Communication des documents et éléments se rapportant à la prime exceptionnelle susceptible...
    10/12/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
  • Avis 20205019
    Mairie d'Houdain
    Communication, à la suite de la réorganisation des services, des éléments suivants : 1) sa...
    07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/11/2020 1 10/12/2020 1 07/01/2021

Mots-clés

3 Territoriale 1 Accident du travail 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Rémunération 1 maladie professionnelle

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page