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Mairie d'Eloyes

  • Avis 20164993
    Mairie d'Eloyes
    Copie de l'acte de naissance de Monsieur X né le 18 août 1915 dans la commune.
    15/12/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Conseil 20131026
    Mairie d'Eloyes
    Caractère communicable sous la forme de consultation, à l'ancien maire, des documents suivants...
    11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20220171
    Mairie d'Eloyes
    Copie de l’autorisation de captage d’une source située à 200 mètres de son habitation, en forêt...
    17/02/2022 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 15/12/2016 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Etat civil 1 Forêts et parcs naturels 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 1 Enseignement 1 Environnement 1 Industrie 1 Loisirs

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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