CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Eloyes

  • Avis 20164993
    Mairie d'Eloyes
    Copie de l'acte de naissance de Monsieur X né le 18 août 1915 dans la commune.
    15/12/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Conseil 20131026
    Mairie d'Eloyes
    Caractère communicable sous la forme de consultation, à l'ancien maire, des documents suivants...
    11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 15/12/2016

Mots-clés

1 Etat civil 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • info@data.gouv.fr

Haut de page