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Mairie d'Avignon Risques naturels

  • Avis 20130803
    Mairie d'Avignon
    Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
    04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
  • Avis 20200453
    Mairie d'Avignon
    Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
    04/06/2020 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20205657
    Mairie d'Avignon
    Communication, sous forme électronique, de l'étude de programmation relative aux opérations à...
    11/02/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20220327
    Mairie d'Avignon
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...
    10/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 04/07/2013 1 04/06/2020 1 11/02/2021 1 10/03/2022

Mots-clés

2 Hydrologie 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Inexistant
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