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Mairie d'Avignon Infrastructures routières

  • Avis 20170020
    Mairie d'Avignon
    Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20176124
    Mairie d'Avignon
    Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20226195
    Mairie d'Avignon
    24/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 1 24/11/2022

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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