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Mairie d'Aubais

  • Avis 20181221
    Mairie d'Aubais
    Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20193480
    Mairie d'Aubais
    Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
    31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20192928
    Mairie d'Aubais
    Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du secteur de l'Argilier, notamment...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 31/03/2020 1 15/09/2018

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Enquête publique 1 POS-PLU

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Irrecevable/Diffusion publique
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