-
Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
-
Avis 20161666
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) les bilans forestiers annuels depuis 2009 ;
2) les...
-
Avis 20156122
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants :
1) le détail des travaux d'assainissement effectués depuis 2011...
-
Avis 20175616
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants:
1) sur le budget assainissement, le détail des immobilisations...
-
Avis 20175851
Mairie d'Arvillard
Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...
-
Avis 20172966
Mairie d'Arvillard
Copie du descriptif détaillé des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées sur la commune.
-
Avis 20195795
Mairie d'Arvillard
Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.
-
Avis 20202426
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2019 ;
2) le budget primitif...
-
Avis 20212221
Mairie d'Arvillard
Consultation ou communication des documents suivants :
1) le ou les avis de mise en paiement du...