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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20175431
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants : 1) le contrat signé portant sur la mission que la commune a fixée...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants : 1) l'étude réalisée...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Budgets et comptes
Avis 20226614
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

24/11/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale