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Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda

  • Avis 20130342
    Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda
    Copie de l'ensemble des contrats d'emprunts ou de swap se rapportant à la dette en cours de la...
    20/06/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Emprunt
  • Avis 20130913
    Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda
    Consultation de l'intégralité de son dossier de permis de construire pour la période 1974 et...
    04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 04/07/2013

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Emprunt 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
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