CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Alet-les-Bains

  • Avis 20160832
    Mairie d'Alet-les-Bains
    Communication de la convention relative à l'organisation d'une agence postale communale, signée...
    31/03/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20210082
    Mairie d'Alet-les-Bains
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20217774
    Mairie d'Alet-les-Bains
    Communication par voie électronique des documents suivants : 1) le rapport technique eau et...
    27/01/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/03/2016 1 28/02/2021 1 27/01/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page