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Mairie d'Aix-en-Provence Affaire courante Favorable

Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...

17/11/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20165373
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie de documents relatifs à l'état phytosanitaire des platanes à abattre de la commune : 1) le...

19/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Marché public
Avis 20152256
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente : 1) son dossier...

18/06/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Carrière Santé
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence

Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
Avis 20204352
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.

10/12/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil