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Mairie d'Aigues-Vives (30) Vie Publique / Vie Locale

Avis 20184042
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copies des factures correspondant aux bordereaux de paiement suivants : 1) n° 63, mandat de...

07/02/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20182086
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, de préference sur le cédérom fourni par le demandeur, de toutes les décisions prises par...

31/10/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le courrier adressé par la...

16/07/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-9 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération de la commune...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20216669
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du mail de signalement initial de Madame X à la...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20221413
Mairie d'Aigues-Vives (30)

21/04/2022 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Avis 20222207
Mairie d'Aigues-Vives (30)

12/05/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs