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Mairie d'Aigues-Mortes Affaire courante

  • Avis 20164094
    Mairie d'Aigues-Mortes
    Communication de l'arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le chemin de la...
    20/10/2016 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20165797
    Mairie d'Aigues-Mortes
    Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
    09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Zones d’activités
  • Avis 20124997
    Mairie d'Aigues-Mortes
    Communication d'une copie, de préférence au format MP3, de l'enregistrement audio de la séance...
    24/01/2013 Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20233776
    Mairie d'Aigues-Mortes
    20/07/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 20/10/2016 1 09/02/2017 1 20/07/2023

Mots-clés

2 Zones d’activités 1 Politique et réglementation 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Détruit
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