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Métropole du Grand Paris Affaire courante

Avis 20171834
Métropole du Grand Paris

Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du conseiller...

11/05/2017 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20170970
Métropole du Grand Paris

Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...

24/05/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175225
Métropole du Grand Paris

Copie de la délibération en date du 23 juin 2017, relative à l'élaboration du SCOT.

08/02/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180556
Métropole du Grand Paris

Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20193324
Métropole du Grand Paris

Communication, sous un format dématérialisé, « d’une carte des communes membres de la zone à...

23/04/2020 Favorable/Sauf inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20195285
Métropole du Grand Paris

Communication des documents relatifs à l'appel à projets « Inventons la métropole du Grand Paris...

02/04/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20213884
Métropole du Grand Paris

Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...

22/07/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20210150
Métropole du Grand Paris

Communication, par voie électronique, de la copie des documents relatifs à l’appel à projet «...

04/03/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20221506
Métropole du Grand Paris

21/04/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale