CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Métropole Toulon Provence Méditerranée Transports publics

  • Conseil 20185548
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Caractère communicable, à l'Union Syndicale des Retraités CGT du Var, des documents suivants...
    10/01/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Transports publics
  • Avis 20210027
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
    11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Transports publics Marché public Risques naturels
  • Avis 20230500
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    09/03/2023 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2019 1 11/02/2021 1 09/03/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Hydrologie 1 Marché public 1 Risques naturels

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inachevé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page