Recherche - CADA

Métropole Toulon Provence Méditerranée Favorable

Conseil 20185548
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Caractère communicable, à l'Union Syndicale des Retraités CGT du Var, des documents suivants...

10/01/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Transports publics
Avis 20176063
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication du bordereau de prix servant à calculer les devis de raccordement, annexé à la...

05/04/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200344
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20204175
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication du fichier de recensement des ralentisseurs implantés sur le territoire de la...

31/12/2020 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20205385
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Copie, par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...

28/02/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes