Recherche - CADA

Métropole Nice-Côte-d'Azur Sans objet/Inexistant

Avis 20155552
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication d'une copie du procès-verbal précisant la consistance et la situation juridique...

17/12/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics