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Métropole Nice Côte d'Azur Sans objet/Communiqué

  • Avis 20190792
    Métropole Nice Côte d'Azur
    Communication du montant des factures réglées par la Métropole au quotidien NICE-MATIN pour...
    06/06/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20193858
    Métropole Nice Côte d'Azur
    Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
    16/01/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale Carrière
  • Avis 20193849
    Métropole Nice Côte d'Azur
    Communication des documents suivants : 1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
  • Avis 20224693
    Métropole Nice Côte d'Azur
    08/09/2022 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20224408
    Métropole Nice Côte d'Azur
    08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

2 08/09/2022 1 06/06/2019 1 16/01/2020 1 31/03/2020

Mots-clés

2 Carrière 2 Délégation de service public 2 Territoriale 1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Rémunération

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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