CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Métropole Aix-Marseille Provence Infrastructures routières

  • Avis 20205589
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
    11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Conseil 20217254
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
    13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/02/2021 1 13/01/2022

Mots-clés

1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page