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Grand Port Maritime de Dunkerque

  • Avis 20170969
    Grand Port Maritime de Dunkerque
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...
    11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 20223979
    Grand Port Maritime de Dunkerque
    13/10/2022 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Réutilisation Des Informations Publiques / Propriété Intellectuelle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/05/2017 1 13/10/2022

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Propriété Intellectuelle

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle
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