CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
France Travail Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20231929
    France Travail
    11/05/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Abusive Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20234322
    France Travail
    07/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20225211
    France Travail
    13/10/2022 Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
  • Avis 20236189
    France Travail
    23/11/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 13/10/2022 1 11/05/2023 1 07/09/2023 1 23/11/2023

Mots-clés

3 Accord-cadre 2 Marché public

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Abusive 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page