Recherche - CADA

Ecole polytechnique Etablissement supérieur

Avis 20171595
Ecole polytechnique

Copie des documents suivants : 1) les pièces jointes à l'ordre du jour de la réunion du comité...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Etablissement supérieur Représentation
Avis 20215071
Ecole polytechnique

Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...

23/09/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs
Avis 20210826
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, de la convention Polytechnique‐HEC, unique...

25/03/2021 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20223040
Ecole polytechnique

21/07/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Etablissement supérieur
Avis 20224890
Ecole polytechnique

13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs Recherche développement
Avis 20230300
Ecole polytechnique

09/03/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur