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Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille Loisirs / Enseignement Scolaire

Avis 20164696
Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille

Communication d'un certificat de scolarité en double exemplaire pour sa fille X X scolarisée en...

01/12/2016 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20172024
Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille

Communication, par courrier postal uniquement, des documents suivants : 1) l'intégralité des...

06/07/2017 Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens