CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille

  • Avis 20164696
    Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille
    Communication d'un certificat de scolarité en double exemplaire pour sa fille X X scolarisée en...
    01/12/2016 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
  • Avis 20172024
    Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille
    Communication, par courrier postal uniquement, des documents suivants : 1) l'intégralité des...
    06/07/2017 Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 01/12/2016 1 06/07/2017

Mots-clés

1 Institution scolaire 1 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Irrecevable/Refus non établi
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page