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Domaine national de Chambord

  • Avis 20190620
    Domaine national de Chambord
    Communication des listes des participants aux différentes « battues de régulation » et chasses...
    26/09/2019 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Chasse et pêche
  • Avis 20221204
    Domaine national de Chambord
    Communication des documents suivants : 1) le budget du grand parc de Rambouillet, inscrit au...
    31/03/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Patrimoine Budgets et comptes
  • Avis 20235646
    Domaine national de Chambord
    02/11/2023 Favorable/Environnement Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/09/2019 1 31/03/2022 1 02/11/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Chasse et pêche 1 Patrimoine

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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