-
Avis 20184918
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents concernant l'avis d"appel à concurrence n° 2018-119 relatif à...
-
Avis 20194777
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des documents relatifs à 84 opérations...
-
Avis 20201065
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des deux expertises médicales le concernant effectuées à la demande de la Région.
-
Avis 20202162
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'engagement par lequel Monsieur X a été...
-
Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux aides, soutiens, subventions alloués à...
-
Avis 20200958
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie de l'avenant n° 1 du contrat régional d'équilibre territorial (CRET)...
-
Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...