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Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20223845
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    21/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20225298
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Infrastructures routières
  • Avis 20227124
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    15/12/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20231778
    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
    11/05/2023 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes
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Séances

1 21/07/2022 1 13/10/2022 1 15/12/2022 1 11/05/2023

Mots-clés

2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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