CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales

  • Avis 20221838
    Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    12/05/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Budgets et comptes Territoriale
  • Avis 20227420
    Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    12/01/2023 Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20231770
    Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    11/05/2023 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Forêts et parcs naturels Subvention
  • Avis 20233727
    Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    20/07/2023 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 12/05/2022 1 12/01/2023 1 11/05/2023 1 20/07/2023

Mots-clés

3 Budgets et comptes 1 Association 1 Forêts et parcs naturels 1 Subvention 1 Territoriale 1 fondation

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page