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Conseil général du Gers Infrastructures routières Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130445
Conseil général du Gers

1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant : ...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130773
Conseil général du Gers

Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infrastructures routières

Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 20/06/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

1 Équipements collectifs

Conclusions

2 Favorable