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Conseil général des Hautes-Pyrénées

  • Avis 20141880
    Conseil général des Hautes-Pyrénées
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
    24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20132823
    Conseil général des Hautes-Pyrénées
    Communication des documents suivants : 1) concernant le Laboratoire des Pyrénées pour les...
    12/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20130941
    Conseil général des Hautes-Pyrénées
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
    14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 12/09/2013 1 24/07/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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