CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental des Côtes-d'Armor Territoriale

  • Avis 20175454
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Copie de la liste des nouveaux postes attribués, ou en cours de recrutement, à temps partiel ou...
    08/02/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
  • Avis 20190697
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de la liste électorale du département...
    18/07/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Défavorable/Abusive Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Territoriale Liste électorale
  • Avis 20202382
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Communication du bilan des heures supplémentaires effectuées par le personnel du Conseil...
    30/09/2020 Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/02/2018 1 18/07/2019 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Liste électorale 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Documentation 1 Sans objet/Communiqué 1 établissement de document

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page