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Conseil départemental de la Vendée (CD 85) Economie

  • Avis 20205153
    Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
    Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
    15/04/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20216802
    Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
    21/04/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20221602
    Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
    21/04/2022 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 21/04/2022 1 15/04/2021

Mots-clés

3 Marché public 1 Infrastructures routières

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Privé 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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