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Conseil départemental de la Dordogne Infrastructures routières

  • Avis 20172984
    Conseil départemental de la Dordogne
    Copie des document suivants, relatifs au projet de contournement de Beynac : 1) l'avis favorable...
    31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20190508
    Conseil départemental de la Dordogne
    Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
    07/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20195076
    Conseil départemental de la Dordogne
    Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
    02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 07/11/2019 1 02/04/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Marché public

Conclusions

2 Favorable 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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