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Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)

  • Avis 20165129
    Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
    Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
    12/01/2017 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20141304
    Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
    Copie des documents suivants : 1) le rapport de visite de l'inspecteur de salubrité établi à la...
    29/04/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/04/2014 1 12/01/2017

Mots-clés

1 Logement 1 Transports publics

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
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