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Communauté de communes le Grésivaudan Affaire courante

  • Avis 20200069
    Communauté de communes le Grésivaudan
    Communication des documents suivants, relatifs au protocole d'accord portant sur une servitude...
    04/06/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
  • Avis 20211827
    Communauté de communes le Grésivaudan
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
    06/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20217519
    Communauté de communes le Grésivaudan
    Communication, par voie électronique, du dossier « loi sur l’eau » relatif à la station...
    27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Installations classées
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/06/2020 1 06/05/2021 1 27/01/2022

Mots-clés

1 Eau 1 Enquête publique 1 Installations classées 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Inexistant
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