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Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy

  • Conseil 20190052
    Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
    Caractère communicable, à un administré, de la fiche AE2F émise par le Trésor public.
    24/01/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20175927
    Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
    Copie du dossier relatif aux travaux réalisés sur le chemin du Barou à Montaigu de Quercy, qui...
    31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 24/01/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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