Recherche - CADA

Communauté de communes du Grand Chambord Délégué

Avis 20182684
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne de l'état spécial TEOM 2017, comprenant notamment les informations...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne
Avis 20185509
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr »des documents suivants issus du conseil...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20190083
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication sur le site « grandchambord.fr » des documents issus du conseil communautaire du 19...

31/08/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20194740
Communauté de communes du Grand Chambord

Consultation du contrat de délégation de service public passé avec la société Vert Marine.

31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20194445
Communauté de communes du Grand Chambord

Communication, par voie dématérialisée par courriel, des documents administratifs relatifs à la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...

31/12/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Budgets et comptes