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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Activités sportives
Affaire courante
Incompétence/Juridictionnel
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs : 1)...
14/10/2021
Incompétence/Renseignement
Incompétence/Juridictionnel
Défavorable/Inachevé
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs
Activités sportives