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Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...

07/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184472
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Communication de la copie d'écran de l'instruction du dossier du permis de construire n° X...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204337
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Communication des documents suivants : 1) les pièces comptables montrant le coût du ramassage et...

31/12/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Déchets