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Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom

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    Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
    Communication du cahier des charges adressé aux trois cabinets d'architectes retenus pour le...
    31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20217760
    Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
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    17/02/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20233216
    Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
    06/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
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Séances

1 31/08/2019 1 17/02/2022 1 06/07/2023

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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