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Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées Industrie

  • Avis 20165651
    Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
    Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
    23/02/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20143399
    Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
    Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/10/2014 1 23/02/2017

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Infrastructures routières 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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