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Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut

  • Avis 20141876
    Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
    Communication d'une convention multipartite cap-parrainage signée entres ces parties en 2010...
    19/06/2014 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Insertion professionnelle - RMI - RSA Chômage
  • Conseil 20211521
    Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
    Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
    08/07/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
  • Conseil 20233209
    Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
    22/06/2023 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Déchets
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/06/2014 1 08/07/2021 1 22/06/2023

Mots-clés

1 Chômage 1 Déchets 1 Enquête publique 1 Insertion professionnelle - RMI - RSA 1 POS-PLU

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme
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