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Communauté d'agglomération de La Rochelle

Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle

Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...

03/11/2016 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192165
Communauté d'agglomération de La Rochelle

Communication, dans le cadre de son entretien avec le conciliateur de justice, de la copie du...

07/11/2019 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle

Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...

25/06/2020 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20226672
Communauté d'agglomération de La Rochelle

24/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20231656
Communauté d'agglomération de La Rochelle

20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution