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Communauté d'agglomération Alès Agglomération Budgets et comptes

Avis 20140821
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Copie de la liste exhaustive et détaillée des frais engagés par Alès Agglomération, et...

27/03/2014 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Zones d’activités
Avis 20142975
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication du budget prévisionnel du projet de grand contournement est d'Alès (lot 1-...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication des documents suivants : 1) la documentation précise sur les critères de...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20231863
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

11/05/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes