Recherche - CADA

Collège Edgar Varèse Institution scolaire

Avis 20200802
Collège Edgar Varèse

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier d'inscription de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
Avis 20204739
Collège Edgar Varèse

Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...

10/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Institution scolaire
Avis 20220289
Collège Edgar Varèse

Communication, à ses frais, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la suite d'une...

10/03/2022 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Refus non établi Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20220643
Collège Edgar Varèse

Communication, par voie électronique, pour l'année 2021-2022, d'une copie des documents suivants...

10/03/2022 Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20224881
Collège Edgar Varèse

22/09/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Subvention
Avis 20224094
Collège Edgar Varèse

08/09/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20230201
Collège Edgar Varèse

16/02/2023 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire