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Avis 20152767
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication de son dossier administratif.
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Avis 20185012
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication du dossier médical de son fils décédé le X, Monsieur X.
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Avis 20191009
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20201443
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
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Avis 20211182
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20216354
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20210588
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20212734
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication des documents suivants :
1) par consultation, accompagné par un représentant du...
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Avis 20220133
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication, à la suite de l'enquête administrative menée par Monsieur X et Madame X, d'une...