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Avis 20191008
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20191302
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2008,...
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Avis 20191850
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par l'intermédiaire de sa fille qui viendra le chercher sur place en raison de...
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Avis 20193036
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication de l'intégralité du dossier médical de son neveu, Monsieur X, décédé le X, dont...
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Avis 20195490
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Copie de l'entier dossier médical de Madame X, mère de la mandante, actuellement hospitalisée au...
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Avis 20193668
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, en tant qu'ayant droit, de sa mère décédée, Madame X née GUIDICE, de ses...
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Avis 20202841
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Copie de son dossier médical établi sur la période du 29 décembre 2004 au 5 mai 2007...
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Avis 20203881
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20201458
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20211183
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20210589
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20210005
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication de l’intégralité du dossier médical de son fils mineur, X, notamment le compte...
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Avis 20216350
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...